NOUVEAU – Maîtriser la nomenclature douanière

Objectifs

Il s’agira pour l’apprenant :

de comprendre le fonctionnement de la douane et de la nomenclature douanière
de s’approprier les différentes nomenclatures douanières
de comprendre, s’approprier et utiliser de manière appropriée les règles de classement des produits dans le cadre de la nomenclature douanière.
de maîtriser les procédures menant à définir la nomenclature douanière exacte d’un produit.
d’utiliser la nomenclature appropriée dans le cadre d’une déclaration douanière.

Contenu

Introduction générale

La douane

Les politiques et les techniques douanières

Les missions de la douane

Les normes, les réglementations douanières européennes et le nouveau code douanier
Les processus de déclarations douanières
- L’établissement des déclarations douanières (lieu, acteurs, type et supports)
- Les étapes du processus de dédouanement.
La douane en pratique
- Les principaux éléments de la déclaration
- L’espèce tarifaire, le tarif douanier et les nomenclatures douanières
  - Finalité de l’espèce tarifaire
  - Les éléments de constitution du tarif douanier
  - Le code douanier et la nomenclature douanière
    - Le système harmonisé
    - La nomenclature combinée
    - Le tarif intégré communautaire
    - Le code additionnel TARIC
    - Le code additionnel national
- Le taric et le tarbel
- L’origine des biens (préférentielle et non préférentielle)
- La valeur en douane, la TVA, les accises et le DAU : identification et liens avec les nomenclatures douanières.

Nombreux exemples, cas pratiques, mises en situation et exercices.

Méthodologie

Formation pratico-pratique.
Le programme est accompagné d’exemples, de cas pratiques, de petits exercices, de vidéos représentatives de situation et d’outils pour vous perfectionner dans le domaine.
Développement et analyse de cas vécus au sein de l’entreprise.

Formule

Cette formation peut s’organiser au sein de vos locaux pour un groupe de personnes. Le programme, le planning et le matériel sont déterminés de commun accord.

Remarques

Certaines de nos formations sont dispensées en français, néerlandais, anglais (sur demande).